Conditions d'utilisation

Utilisation des enregistrements de Dastumedia

Les enregistrements de Dastumedia sont mis à disposition de chacun pour une utilisation dans un CADRE PRIVE : vous pouvez les télécharger, les écouter chez vous, dans le train, en voiture, en famille ou entre amis.

Cette liberté est étendue au cadre pédagogique : les enseignants peuvent mettre des enregistrements à la disposition de leurs élèves, en leur demandant de s’engager à respecter leur utilisation dans un cadre privé.

Vous NE POUVEZ PAS les diffuser lors d’un spectacle ou toute manifestation publique, ni les inclure dans un disque ou tout autre support, sans contacter préalablement Dastum qui vous mettra en contact avec le collecteur (celui qui a enregistré, considéré comme producteur) et la personne enregistrée (considérée comme interprète) ou ses ayants-droits.

Réinterprétation

La réinterprétation des enregistrements est bien sûr possible et même souhaitable, c’est d’ailleurs le but de Dastum. Le répertoire qui est mis à votre disposition est à considérer d’une manière générale comme étant du DOMAINE PUBLIC et n’est donc pas soumis à droit d’auteur.

Etant dans le domaine public, leur exécution lors d’un spectacle tel un fest-noz, ne doit pas donner lieu à perception d’une redevance au titre des droits d’auteurs (sauf reprise d’un arrangement musical spécifique préalablement déposé). Les exceptions peuvent concerner par exemple des enregistrements récents de groupes de fest-noz. En cas de doute, contacter Dastum.

Qualité des informations

Dans une base aussi imposante que Dastumedia (plus de 120 000 éléments), il subsiste de nombreuses erreurs de documentation, en particulier sur les fonds les plus anciens : nom d’interprète inexact, erreur sur le terroir ou la danse, informations absentes ; par ailleurs, les transcriptions sont de qualité inégale et seules celles sous forme de fichiers pdf doivent être considérées comme fiables.

Nous nous en excusons et comptons sur votre indulgence, sachant que nous améliorons peu à peu cette situation.